De façon générale, il faut comprendre que le streaming est illégal. Le streaming sert le plus souvent à mettre sur le web, à la disposition de tous, des vidéos, des musiques et bien d’autres éléments qui constituent au sens légal des œuvres protégées par des droits d’auteurs, entre autre.
Le fait de mettre en ligne du streaming est une contrefaçon de droit d’auteur, donc c’est un délit puni par de la prison et 300.000 € d’amende…
Si vous ne faite que télécharger, vous êtes un receleur, puisque vous utilisez quelque chose qui provient d’un délit. Par contre, si vous ne détenez pas le fichier vidéo ou musical, et que vous ne faites que la regarder ou l’écouter, vous êtes dans la légalité ! Un ami télécharge un streaming illégal et vous invite à le visionner chez lui, vous n’avez personnellement aucun souci à vous faire, c’est légal, dans votre situation, pas dans la sienne.
Pour votre sécurité et votre confort, ne serait-il qu’émotionnel, il est important que le contenu du streaming soit légal. Mais ce n’est pas tout, il faut aussi que le logiciel de lecture des flux soit également de source légale.
Ce qui est illégal, c’est de diffuser en streaming du contenu payant de façon gratuite. L’accès libre en fait un délit. Pour parler de streaming foot par exemple, mais c’est vrai aussi pour les séries TV, sachez que certains logiciels sont parfaitement légaux. En fait, si le propriétaire des droits sur l’objet de la diffusion et sur le logiciel qui en permet la lecture, en autorise la diffusion, le streaming est 100 % légal.
Le streaming peut aussi être légal dans le cadre de droits d’auteur, dans la mesure où la diffusion est payante. C’est pourquoi le streaming des sites à caractère pornographique est légal !
Ces règles s’appliquent à tous les supports. Quoi que Deezer fasse du streaming légal, et il en existe d’autres. Mais les maisons de disques ne les aiment pas, ce n’est pas assez rentable. Warner quitte Deezer, le premier à oser ce retrait. D’autres géants le feront-ils ?
Une question récurrente est de savoir s’il est légal de faire des liens depuis un blog ou un site perso vers un site de streaming illégal. Selon la région de France où la règle de droit est appliquée sévèrement ou non, le fait de favoriser l’accès à une source illégale l’est aussi. Mais parfois, le simple fait de ne pas détenir de fichiers sujets aux droits d’auteur, fait que vous ne pouvez pas non plus le mettre à disposition, donc, vous n’êtes pas dans l’illégalité. Le mieux, est de demander la permission écrite (un simple mail suffit) pour faire pointer vos liens.